Alexandre TRUBERT
A.T.ELIER 16 DESIGN
Mentions légales - www.atrubert.com
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Propriétaire : Alexandre Trubert
Adresse physique : 837 route des Vaux, 44240 Sucé sur Erdre
Mail : atrubert@orange.fr
Coordonnées téléphoniques : 06 75 40 97 71
Responsable de la publication : Alexandre Trubert
Responsable de la rédaction : Alexandre Trubert
Photos, dessins, croquis, planches, peintures, créations : A.T.ELIER 16 design, Alexandre Trubert (les dispositions du Code de la propriété intellectuelle«protègent les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l’esprit quels qu’en soit le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination»(CPI, art. L. 112-1).
Hébergeur du site et de domaine : Wix.com - 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 - téléphone : +1 415-639-9034
II – Identification sociétale
Auto entrepreneur – profession libérale (pas de distinction juridique entre le nom de l’entreprise et celui du propriétaire).
Absence de TVA en vertu des dispositions légales existantes concernant le statut d’auto entrepreneur.
N° SIRET : 809 355 563 00010
N° SIREN : 809 355 563
Nom commercial : A.T.ELIER 16 design
Adresse de la société : 837 route des Vaux 44240 Sucé sur Erdre
III – Bases de données
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IV – Marques, logo, cookies et liens hypertextes
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V- Confidentialité
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VI – Informations
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VII – Accès au site
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VIII – Informations techniques
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